Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO
/
SIEL42
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIEL42
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4371957
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/06/2027
SIEL42 de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque SIEL42

Déposée le 9 juin 2017 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIEL42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIELTODO domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.

La marque SIEL42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEL42 arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOIRÉNERGIE, AGENCE TECHNIQUE POUR UNE ÉNERGIE RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT , SAGE , TERRITOIRE D'ENERGIE AUVERGNE RHONE-ALPES , NUMERGIE , Rénolution Solution pour la rénovation énergétique des bâtiments publics , Territoire d'énergie Auvergne Rhône Alpes , COMMUNE FIBREE INTERNET TRES HAUT DEBIT THD 42 , numergie , EPAT , PROSPER


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, Collectivité territoriale - 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, M. FOURNIER Bernard - 4 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ;

Distribution des eaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; informatique en nuage.